Organisation des travaux

Mon cher collègue, il est évident que, si l’examen de ce texte n’est pas achevé à minuit et demi, nous reprendrons nos travaux à neuf heures trente demain matin. C’est ainsi que la séance est organisée. La parole est à M. François Patriat.

Monsieur le ministre, mes chers collègues, des souhaits ont été exprimés. J’espère que ces dix minutes de débat sur la nécessité de raccourcir les discussions seront suivies d’effet et permettront un véritable gain de temps !

M. le président. Mes chers collègues, je vous informe que, en accord avec la commission et après m’en être entretenu avec le président du Sénat, la séance sera reprise ce soir, après la suspension, vers vingt-deux heures quinze.

Mes chers collègues, en raison de la réunion de la conférence des présidents de ce jour, et en accord avec le Gouvernement, nous pourrions suspendre nos travaux à l’issue de la séance de questions d’actualité au Gouvernement et les reprendre à dix-huit heures, avec la poursuite de l’examen du projet de loi pour un État au service d’une société ...

Mes chers collègues, je vous rappelle que les deux premiers débats que nous allons tenir cet après-midi sont inscrits dans l’espace réservé d’un groupe politique. Nous devrons donc arrêter en tout état de cause le deuxième débat à dix-huit heures trente. Pour permettre à tous les orateurs inscrits de poser leur question, j’invite chacun à resp...

J'envisage de réunir notre commission le 27 juin à 10 heures. Nous évoquerons notamment l'éventualité d'organiser à la rentrée un colloque sur l'amélioration de l'environnement normatif en partenariat avec l'OCDE, et la perspective d'un voyage d'études sur ces questions dans d'autres pays européens, vraisemblablement la Grande-Bretagne et les p...