Loi de finances pour 2020

L’amendement n° I-277 rectifié est retiré. Monsieur Capus, l’amendement n° I-733 rectifié bis est-il maintenu ?

L’amendement n° I-733 rectifié bis est retiré. La parole est à M. Jean-François Husson, pour explication de vote sur l’amendement n° I-64.

L’amendement n° I-1156 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° I-64.

Mes chers collègues, quelque 300 amendements ont été déposés sur le thème des économies d’énergie et de la transition énergétique. Or nous travaillons à horaire contraint, l’examen de la première partie du projet de loi de finances devant être achevé demain soir. Au rythme actuel, cela semble absolument impossible… Je comprends que vous souhait...

L’amendement n° I-838 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° I-435 rectifié.

Je suis saisi de seize amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° I-469 rectifié bis est présenté par MM. Chasseing, Guerriau, Menonville, Decool, Lagourgue, Wattebled, Capus et Laufoaulu, Mme Mélot, MM. Fouché, Détraigne, Moga et Regnard, Mme Duranton et M. Bignon. L’amend...

L’amendement n° I-554 n’est pas soutenu. Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-466 rectifié bis est présenté par MM. Chasseing, Guerriau, Menonville, Decool, Lagourgue, Wattebled, Capus et Laufoaulu, Mme Mélot, MM. Fouché, Gabouty, Moga et Regnard, Mme Duranton et M. Bignon. L’amendement n° I-553 est présent...

L’amendement n° I-553 n’est pas soutenu. L’amendement n° I-433 rectifié, présenté par MM. Capus, Malhuret, Bignon, Chasseing, Decool, Fouché, Guerriau, Laufoaulu, Lagourgue et A. Marc, Mme Mélot et MM. Menonville et Wattebled, est ainsi libellé : I. – Alinéa 7 Remplacer cet alinéa par deux alinéas ainsi rédigés : - le 1° est ainsi rédigé : ...

Vous m’avez dit qu’il était défendu, mon cher collègue, nous en sommes maintenant à l’amendement n° I-433 rectifié.

Monsieur Capus, je vous invite à présenter, dans le temps qui vous est imparti pour défendre l’amendement n° I-433 rectifié, les arguments que vous comptiez exposer à l’appui de l’amendement n° I-466 rectifié bis.

Je ne suis que le garant du bon déroulement de la séance. Peut-être devriez-vous préparer vos interventions un peu plus à l’avance, de manière à ne pas être pris au dépourvu.

Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-434 rectifié bis est présenté par MM. Capus, Malhuret, Bignon, Chasseing, Decool, Fouché, Guerriau, Laufoaulu, Lagourgue et A. Marc, Mme Mélot et MM. Menonville et Wattebled. L’amendement n° I-662 rectifié bis est présenté par MM. Collin, Arnell, A. Bertrand et Cab...

L’amendement n° I-476 rectifié, présenté par M. Temal, Mme Préville, M. Devinaz et Mme Monier, est ainsi libellé : I. – Alinéa 7 Remplacer cet alinéa par un alinéa ainsi rédigé : - au 1°, après le mot : « acquisition », sont insérés les mots : « et la pose » et, à la fin, les mots : «, dans la limite d’un plafond de dépenses fixé par arrêté ...

L’amendement n° I-171, présenté par M. Longeot, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : I. – Alinéa 7 Rédiger ainsi cet alinéa : - après la première occurrence du mot : « énergie », la fin du 1° est supprimée ; II. – Alinéa 52, tableau, après la treizième ligne Insérer une lig...

L’amendement n° I-1023, présenté par MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : I. – Alinéa 7 Rédiger ainsi cet alinéa : - après la première occurrence du mot : « énergie », la fin du 1° est supprimée ; II. – Alinéa 52, tableau Compléter ce tableau par une ligne ainsi ...

L’amendement n° I-839 rectifié bis, présenté par Mme N. Delattre et MM. Arnell, A. Bertrand, Roux et Jeansannetas, est ainsi libellé : I. – Alinéa 7 Rédiger ainsi cet alinéa : - après les mots : « d’énergie », la fin du 1° est supprimée ; II. – Alinéa 52, tableau Compléter ce tableau par une ligne ainsi rédigée : Chaudières à très ...

L’amendement n° I-234 rectifié, présenté par Mme Férat, M. Détraigne, Mmes Loisier, Joissains et Vermeillet, M. Louault, Mmes Morin-Desailly, Perrot et Billon et MM. P. Martin et Moga, est ainsi libellé : I. – Alinéa 7 Rédiger ainsi cet alinéa : - après les mots : « d’énergie », la fin du 1° est supprimée ; II. – Alinéa 52, tableau Complét...

L’amendement n° I-661 rectifié bis, présenté par MM. Collin, Arnell et A. Bertrand, Mme M. Carrère, MM. Castelli et Corbisez, Mme Costes, M. Dantec, Mme N. Delattre, MM. Gabouty et Gold, Mme Guillotin, MM. Jeansannetas et Labbé, Mme Laborde et MM. Léonhardt, Requier, Roux et Vall, est ainsi libellé : I. – Alinéa 7 Rédiger ainsi cet ali...

L’amendement n° I-1154 rectifié, présenté par MM. Gremillet et Husson, Mmes Primas et Estrosi Sassone, M. Regnard, Mme Micouleau, MM. Morisset et Brisson, Mme Richer, M. D. Laurent, Mmes Puissat, Bruguière et Gruny, M. Piednoir, Mmes Chain-Larché et Thomas, MM. Pellevat, de Nicolaÿ et Vaspart, Mmes Morhet-Richaud, Deromedi et Ramond, MM. Charon...

L’amendement n° I-173, présenté par M. Longeot, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : I. – Alinéa 52, tableau, deuxième colonne, troisième ligne Remplacer le nombre : par le nombre : II. – Compléter cet article par deux paragraphes ainsi rédigés : .… – L’augmentation du mont...