Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 30 juin 2020 : À quatorze heures trente : Éloge funèbre d’Alain Bertrand. À quinze heures quinze : Proposition de résolution tendant à créer une commission d’enquête pour l’évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la l...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 20 février 2020 : À quatorze heures trente : Débat sur l’action du Gouvernement en faveur de l’agriculture ; Débat sur la politique spatiale de l’Union européenne. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 16 janvier 2020, de quatorze heures trente à dix-huit heures trente : Proposition de loi visant à créer un droit à l’erreur des collectivités locales dans leurs relations avec les administrations et les organismes de sécurité sociale, présentée ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 19 novembre 2019, à quatorze heures trente et le soir : Proposition de loi tendant à instituer une carte Vitale biométrique, présentée par MM. Philippe Mouiller, Bruno Retailleau, Alain Milon et plusieurs de leurs collègues (texte de la commissi...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 23 juillet 2019 : À quatorze heures trente : Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la Polynésie française (texte de la commission n° 681, 2018-2019) ; Conclusions de la commission...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 9 juillet 2019 : À quatorze heures trente : Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à améliorer la trésorerie des associations (texte de la commission n° 600 rectifié, 2018-2019) À seize heures quarante-cinq : Questions d’actua...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 11 juin 2019 : À quinze heures : Explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé (texte de la commi...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 9 mai 2019 : À dix heures trente : Débat sur le thème : « La caducité du Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance de l’Union européenne rendra-t-elle une autonomie budgétaire aux États membres ? » De quatorze heures trente à dix-hui...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 5 mars 2019 à quatorze heures trente et le soir : Explications de vote puis vote sur la proposition de loi visant à fournir une information aux patientes sur la reconstruction mammaire en cas de mastectomie, présentée par Mme Catherine Deroche, MM. Ala...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 19 décembre, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : Sous réserve de sa transmission, nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2019. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 19 décembre, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : Sous réserve de sa transmission, nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2019. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 18 décembre 2018 : À quatorze heures trente : Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser l’exercice des praticiens diplômés hors Union européenne (n° 201, 2018-2019) ; R...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 4 décembre 2018 : À neuf heures trente : questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2019, adopté par l’Assemblée nationale (n° 146, 2018-2019) ; - Culture (+ article 74 septies)...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 13 novembre 2018 : À quatorze heures trente : Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019, adopté par l’Assemblée nationale (n° 106, 2018-2019) ; Rapport de M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général, Mme Cathe...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 24 octobre 2018, de quatorze heures trente à dix-huit heures trente :

Proposition de loi portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l’allocation aux adultes handicapés (n° 434, 2017-2018) ; Rapport de Mme Cathy Apourceau-Poly, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 44, 2018-2019) ; Résultat des travaux de la commission (n° 45, 2018-2019). Débat s...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 18 juillet 2018, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (n° 567, 2017–201...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 26 juin 2018 : De quinze heures à seize heures : explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une immigration maîtrisée, un droit d’asile effectif et une...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 22 mai 2018 : À neuf heures trente : vingt-six questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 20...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 6 mars 2018 : À neuf heures trente : vingt-six questions orales. De quatorze heures trente à dix-sept heures : Proposition de loi tendant à sécuriser et à encourager les investissements dans les réseaux de communications électroniques à très haut déb...