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La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote sur l’article.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Je mets aux voix l’article 5.
Je rappelle que, les articles 3 et 4 précédents n’ayant pas été adoptés, l’article 6 est devenu sans objet. Tous les articles de la proposition de loi ayant été rejetés ou étant devenus sans objet, je constate qu’un vote sur l’ensemble n’est pas nécessaire. En conséquence, la proposition de loi n’est pas adoptée. Mes chers collègues, nous al...
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, sur le thème : « L’organisation d’un référendum sur la privatisation d’Aéroports de Paris est-elle une exigence démocratique ? » La parole est à Mme Éliane Assassi, pour le groupe auteur de la demande.
La parole est à M. Patrick Kanner.
La parole est à M. Olivier Léonhardt.
M. le président. La parole est à M. Dominique Théophile.
Mes chers collègues, je vous prie de laisser parler l’orateur. Veuillez poursuivre, monsieur Théophile.
Mes chers collègues, je demande que chaque orateur puisse s’exprimer dans le calme. La parole est à Mme Laurence Cohen.
M. le président. La parole est à M. Claude Malhuret.
La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier.
La parole est à M. Jean-Raymond Hugonet.
M. le président. La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.
La parole est à M. Pierre Louault.
Essayez d’être plus concis que l’auteur que vous citez, mon cher collègue…
Je demande à tous de respecter les orateurs, quoi qu’ils disent. La parole est à M. Dominique de Legge.
La parole est à M. Rachid Temal.
M. le président. La parole est à M. Olivier Paccaud.