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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de David Assouline
21537 interventions trouvées.
Ma chère collègue, je m’associe à vos remerciements pour saluer l’ensemble des personnels du Sénat, dont la compétence et la qualité sont précieuses pour nos travaux. Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble de la proposition de loi. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public ...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 91 : Nombre de votants342Nombre de suffrages exprimés342Pour l’adoption342Le Sénat a adopté à l’unanimité.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 20 février 2020 : À quatorze heures trente : Débat sur l’action du Gouvernement en faveur de l’agriculture ; Débat sur la politique spatiale de l’Union européenne. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la désignation des trente-sept membres de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique. En application de l’article 8 bis, alinéa 3, de notre règlement, la liste des candidats présentés par les groupes a été publiée. Ces candidatures seront r...
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, de la proposition de loi visant à instaurer un droit effectif à l’accès à l’énergie et à lutter contre la précarité énergétique, présentée par M. Fabien Gay et plusieurs de ses collègues (proposition n° 260 [2018-2019], résultat des trava...
Il faut conclure.
Il faut vraiment conclure.
La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
M. le président. La parole est à M. Daniel Gremillet.
M. le président. La parole est à M. Roland Courteau.
La parole est à M. Jean-Claude Requier.
La parole est à M. Frédéric Marchand.
La parole est à Mme Cécile Cukierman.
La parole est à M. Franck Menonville.
La parole est à M. Jean-Pierre Moga.
M. le président. La parole est à M. Guillaume Chevrollier.
M. le président. La parole est à M. Pascal Allizard.
