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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de David Assouline
21537 interventions trouvées.
La parole est à Mme Laurence Cohen.
M. le président. La parole est à M. Jean-Louis Lagourgue.
M. le président. La parole est à Mme Frédérique Puissat.
La parole est à Mme Corinne Féret.
M. le président. La parole est à M. Antoine Lefèvre.
La parole est à Mme la ministre, qui s’exprimera depuis le banc du Gouvernement. Je le précise, car ce n’est pas la coutume. J’en profite pour lui souhaiter un bon rétablissement.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Travail et emploi », figurant à l’état B.
L’amendement n° II-701, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Accès et retour à l’emploi Accompagnement des mutations économiques et développement de l’emploi Amélioration de la qualité de l’emploi et des relations du travail Conception, gestion et évaluation des politiques de l’emploi et du travail dont titre 2 58 070 58 ...
J’appelle donc en discussion l’amendement n° II-700, présenté par le Gouvernement, et ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Accès et retour à l’emploi Accompagnement des mutations économiques et développement de l’emploi Amélioration de la qualité de l’emploi et des relations du travail Conception, gestion et évaluation des politiques de l’emploi et du travail dont titre 2 40 014 40 ...
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-701.
Je mets aux voix l’amendement n° II-700.
L’amendement n° II-1098 rectifié, présenté par Mme Féret, M. Daudigny, Mme Taillé-Polian, M. Kanner, Mmes Grelet-Certenais et Jasmin, M. Jomier, Mmes Lubin, Meunier et Rossignol, M. Tourenne, Mme Van Heghe et les membres du groupe socialiste et républicain et apparentés, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Soutien à l’emploi associa...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Accès et retour à l’emploi Action Accompagnement des mutations économiques et développement de l’emploi Amélioration de la qualité de l’emploi et des relations du travail Conception, gestion et évaluation des politiques de l’emploi et du travail dont titre 2 Soutien à l’e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la rapporteure spéciale.
Je mets aux voix l’amendement n° II-1098 rectifié.
