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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de David Assouline
21537 interventions trouvées.
Le vote sur les amendements précédents était serré ! Monsieur Leleux, je vous engage à faire preuve d’un peu plus de cohérence à l’avenir ! §Je dis cela, parce que nous connaissons bien le sujet tous les deux. Je vais maintenant défendre mes amendements de repli. Et, avant toute chose, je veux prendre rendez-vous. Puisque nous allons nous amu...
… n’est rien au regard des centaines de millions d’euros de l’audiovisuel public : c’est dérisoire ! Le seul chiffre important, il l’a oublié : ce sont les centaines de millions d’euros qui sont investis dans la création française ! Il n’y a pas de création audiovisuelle française sans le service public ; c’est ce qui fait sa particularité.
Il reçoit des financements, mais, en contrepartie, il doit encourager le cinéma et les séries françaises. Il est vraiment dommage d’avoir ce débat à ce stade. L’écart continue de se creuser par rapport à tout le reste de l’Europe. On va certainement nous dire de créer une holding comme l’ont fait les Britanniques. Simplement, les Britanniques ...
Il est défendu.
La parole est à M. Rachid Temal, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue.
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances pour 2020. Dans la discussion des articles de la première partie, nous en sommes parvenus, au sein du titre Ier, à l’article 4, précédemment réservé.
La parole est à M. Jean-François Husson, sur l’article.
La parole est à M. Éric Bocquet, sur l’article.
La parole est à M. Stéphane Piednoir, sur l’article.
La parole est à M. Daniel Gremillet, sur l’article.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisi de sept amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-170, présenté par M. Longeot, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : I. – Alinéa 4 Supprimer cet alinéa. II. – Alinéa 34, première phrase Après le mot : propriétaire insérer les mo...
L’amendement n° I-589, présenté par MM. Raynal, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly, Lalande et Lurel, Mme Taillé-Polian, M. Antiste, Mme Artigalas, MM. Assouline, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mmes Blondin et Bonnefoy, M. M. Bourquin, Mmes Conconne et Conway-Mouret, MM. Courteau, Daudigny, Devinaz, Fichet et Gillé,...
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-277 rectifié est présenté par MM. Dantec, Arnell, A. Bertrand, Cabanel, Castelli, Collin, Corbisez, Gabouty, Gold, Jeansannetas et Labbé, Mme Laborde et MM. Léonhardt et Requier. L’amendement n° I-733 rectifié bis est présenté par MM. Longeot, Mizzon et Kern, Mme Morin-D...
La parole est à M. Emmanuel Capus, pour présenter l’amendement n° I-733 rectifié bis.
L’amendement n° I-1140 n’est pas soutenu. L’amendement n° I-64, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 4 Insérer un alinéa ainsi rédigé : a bis) Le même premier alinéa est complété par les mots : « ou qu’ils s’engagent à louer nus à usage d’habitation principale, ...
L’amendement n° I-1156 rectifié, présenté par M. Gremillet, Mmes Primas et Estrosi Sassone, M. Regnard, Mme Micouleau, MM. Morisset et Brisson, Mme Richer, M. D. Laurent, Mmes Puissat, Bruguière, Gruny, Chain-Larché et Thomas, MM. Pellevat, de Nicolaÿ et Vaspart, Mmes Morhet-Richaud, Deromedi et Ramond, MM. Charon, Lefèvre et Bizet, Mmes Sittle...
Quel est l’avis de la commission ?
