Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de David Assouline
21537 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Vaspart, l’amendement n° I-170 est-il maintenu ?
L’amendement n° I-170 est retiré. Monsieur Joël Bigot, l’amendement n° I-589 est-il maintenu ?
L’amendement n° I-589 est retiré. La parole est à M. le rapporteur général.
Monsieur Arnell, l’amendement n° I-277 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° I-277 rectifié est retiré. Monsieur Capus, l’amendement n° I-733 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° I-733 rectifié bis est retiré. La parole est à M. Jean-François Husson, pour explication de vote sur l’amendement n° I-64.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
L’amendement n° I-1156 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° I-64.
Mes chers collègues, quelque 300 amendements ont été déposés sur le thème des économies d’énergie et de la transition énergétique. Or nous travaillons à horaire contraint, l’examen de la première partie du projet de loi de finances devant être achevé demain soir. Au rythme actuel, cela semble absolument impossible… Je comprends que vous souhait...
La parole est à M. Éric Jeansannetas, pour présenter l’amendement n° I-838 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Capus, l’amendement n° I-435 rectifié est-il maintenu ?
Monsieur Jeansannetas, l’amendement n° I-838 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° I-838 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° I-435 rectifié.
Je suis saisi de seize amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° I-469 rectifié bis est présenté par MM. Chasseing, Guerriau, Menonville, Decool, Lagourgue, Wattebled, Capus et Laufoaulu, Mme Mélot, MM. Fouché, Détraigne, Moga et Regnard, Mme Duranton et M. Bignon. L’amend...
L’amendement n° I-554 n’est pas soutenu. Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-466 rectifié bis est présenté par MM. Chasseing, Guerriau, Menonville, Decool, Lagourgue, Wattebled, Capus et Laufoaulu, Mme Mélot, MM. Fouché, Gabouty, Moga et Regnard, Mme Duranton et M. Bignon. L’amendement n° I-553 est présent...
L’amendement n° I-553 n’est pas soutenu. L’amendement n° I-433 rectifié, présenté par MM. Capus, Malhuret, Bignon, Chasseing, Decool, Fouché, Guerriau, Laufoaulu, Lagourgue et A. Marc, Mme Mélot et MM. Menonville et Wattebled, est ainsi libellé : I. – Alinéa 7 Remplacer cet alinéa par deux alinéas ainsi rédigés : - le 1° est ainsi rédigé : ...
