Interventions de David Assouline

Vous m’avez dit qu’il était défendu, mon cher collègue, nous en sommes maintenant à l’amendement n° I-433 rectifié.

Vous avez la parole pour présenter l’amendement n° I-433 rectifié.

Monsieur Capus, je vous invite à présenter, dans le temps qui vous est imparti pour défendre l’amendement n° I-433 rectifié, les arguments que vous comptiez exposer à l’appui de l’amendement n° I-466 rectifié bis.

Je ne suis que le garant du bon déroulement de la séance. Peut-être devriez-vous préparer vos interventions un peu plus à l’avance, de manière à ne pas être pris au dépourvu.

Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-434 rectifié bis est présenté par MM. Capus, Malhuret, Bignon, Chasseing, Decool, Fouché, Guerriau, Laufoaulu, Lagourgue et A. Marc, Mme Mélot et MM. Menonville et Wattebled. L’amendement n° I-662 rectifié bis est présenté par MM. Collin, Arnell, A. Bertrand et Cab...

La parole est à M. Guillaume Arnell, pour présenter l’amendement n° I-662 rectifié bis.

L’amendement n° I-476 rectifié, présenté par M. Temal, Mme Préville, M. Devinaz et Mme Monier, est ainsi libellé : I. – Alinéa 7 Remplacer cet alinéa par un alinéa ainsi rédigé : - au 1°, après le mot : « acquisition », sont insérés les mots : « et la pose » et, à la fin, les mots : «, dans la limite d’un plafond de dépenses fixé par arrêté ...

L’amendement n° I-171, présenté par M. Longeot, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : I. – Alinéa 7 Rédiger ainsi cet alinéa : - après la première occurrence du mot : « énergie », la fin du 1° est supprimée ; II. – Alinéa 52, tableau, après la treizième ligne Insérer une lig...

L’amendement n° I-1023, présenté par MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : I. – Alinéa 7 Rédiger ainsi cet alinéa : - après la première occurrence du mot : « énergie », la fin du 1° est supprimée ; II. – Alinéa 52, tableau Compléter ce tableau par une ligne ainsi ...

L’amendement n° I-839 rectifié bis, présenté par Mme N. Delattre et MM. Arnell, A. Bertrand, Roux et Jeansannetas, est ainsi libellé : I. – Alinéa 7 Rédiger ainsi cet alinéa : - après les mots : « d’énergie », la fin du 1° est supprimée ; II. – Alinéa 52, tableau Compléter ce tableau par une ligne ainsi rédigée : Chaudières à très ...

L’amendement n° I-234 rectifié, présenté par Mme Férat, M. Détraigne, Mmes Loisier, Joissains et Vermeillet, M. Louault, Mmes Morin-Desailly, Perrot et Billon et MM. P. Martin et Moga, est ainsi libellé : I. – Alinéa 7 Rédiger ainsi cet alinéa : - après les mots : « d’énergie », la fin du 1° est supprimée ; II. – Alinéa 52, tableau Complét...

L’amendement n° I-661 rectifié bis, présenté par MM. Collin, Arnell et A. Bertrand, Mme M. Carrère, MM. Castelli et Corbisez, Mme Costes, M. Dantec, Mme N. Delattre, MM. Gabouty et Gold, Mme Guillotin, MM. Jeansannetas et Labbé, Mme Laborde et MM. Léonhardt, Requier, Roux et Vall, est ainsi libellé : I. – Alinéa 7 Rédiger ainsi cet ali...

L’amendement n° I-1154 rectifié, présenté par MM. Gremillet et Husson, Mmes Primas et Estrosi Sassone, M. Regnard, Mme Micouleau, MM. Morisset et Brisson, Mme Richer, M. D. Laurent, Mmes Puissat, Bruguière et Gruny, M. Piednoir, Mmes Chain-Larché et Thomas, MM. Pellevat, de Nicolaÿ et Vaspart, Mmes Morhet-Richaud, Deromedi et Ramond, MM. Charon...

L’amendement n° I-173, présenté par M. Longeot, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : I. – Alinéa 52, tableau, deuxième colonne, troisième ligne Remplacer le nombre : par le nombre : II. – Compléter cet article par deux paragraphes ainsi rédigés : .… – L’augmentation du mont...

L’amendement n° I-1150 rectifié, présenté par M. Gremillet, Mmes Primas et Estrosi Sassone, M. Regnard, Mme Micouleau, MM. Morisset et Brisson, Mme Richer, M. D. Laurent, Mmes Puissat, Bruguière, Gruny, Chain-Larché et Thomas, MM. Pellevat, de Nicolaÿ et Vaspart, Mmes Morhet-Richaud, Deromedi et Ramond, MM. Charon, Lefèvre, Bizet et Houpert, Mm...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° I-469 rectifié bis.

Je mets aux voix l’amendement n° I-466 rectifié bis.

Je mets aux voix l’amendement n° I-433 rectifié.