Interventions de David Assouline

La parole est à M. Jean-François Longeot, pour présenter l’amendement n° I-759 rectifié.

Les amendements identiques n° I-774 et I-900 ne sont pas soutenus. Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est donc l’avis de la commission sur les amendements n° I-682 rectifié et I-341 rectifié ?

Je mets aux voix l’amendement n° I-959 rectifié.

Je mets aux voix les amendements identiques n° I-340 rectifié et I-681 rectifié bis.

Je mets aux voix l’amendement n° I-682 rectifié.

Je mets aux voix l’amendement n° I-341 rectifié.

Je mets aux voix les amendements identiques n° I-342 rectifié ter, I-683 rectifié bis et I-759 rectifié.

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

La séance est reprise. L’amendement n° I-844 rectifié bis, présenté par MM. Gold, Requier, Collin, Castelli, Arnell et A. Bertrand, Mme Costes et MM. Gabouty, Roux et Jeansannetas, est ainsi libellé : I. –Alinéa 32 Compléter cet alinéa par le mot : , pouzzolanes II. – Pour compenser la perte de recettes résultant du I, compléter cet...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur le secrétaire d’État, acceptez-vous de lever le gage ?

Il s’agit donc de l’amendement n° I-844 rectifié ter. Je le mets aux voix.

L’amendement n° I-1161 rectifié, présenté par M. Gremillet, Mmes Primas et Estrosi Sassone, M. Regnard, Mme Micouleau, MM. Morisset et Brisson, Mme Richer, M. D. Laurent, Mmes Puissat, Bruguière, Gruny, Chain-Larché et Thomas, MM. Pellevat, de Nicolaÿ et Vaspart, Mmes Morhet-Richaud, Deromedi et Ramond, MM. Charon, Lefèvre et Bizet, Mmes Sittle...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est donc l’avis de la commission ?

Je mets aux voix l’amendement n° I-1161 rectifié.