Photo de David Assouline

Interventions de David AssoulineLes derniers commentaires sur David Assouline en RSS


21537 interventions trouvées.

La parole est à M. Olivier Cigolotti, pour présenter l’amendement n° I-688 rectifié bis.

Les amendements identiques n° I-904 et I-929 rectifié bis ne sont pas soutenus. L’amendement n° I-684 rectifié, présenté par MM. Vogel, Cambon et Houpert, Mme Chauvin, M. Morisset, Mme Bruguière, M. de Legge, Mmes Puissat et Bonfanti-Dossat, MM. Rapin, Duplomb et Joyandet et Mme Lamure, est ainsi libellé : I. - Alinéa 86 Après les mot...

L’amendement n° I-212 rectifié, présenté par Mme Lavarde, MM. Dallier, Husson, Rapin, Regnard et Pellevat, Mmes L. Darcos et Morhet-Richaud, M. Brisson, Mmes Deromedi et Di Folco, M. Morisset, Mme Bruguière, MM. Piednoir, Longuet, Lefèvre et Savin, Mme Estrosi Sassone, MM. Laménie et Karoutchi, Mme A.M. Bertrand, MM. Cuypers, Leleux, Sido, Panu...

Je mets aux voix les amendements identiques n° I-139 rectifié, I-155 rectifié bis et I-688 rectifié bis.

En conséquence, les amendements n° I-684 rectifié et I-212 rectifié n’ont plus d’objet. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-576 rectifié, présenté par MM. Corbisez, Arnell, A. Bertrand et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Castelli et Collin, Mme Costes, MM. Gabouty et Gold, Mme Guillotin, M...

L’amendement n° I-1160 rectifié, présenté par M. Gremillet, Mmes Primas et Estrosi Sassone, M. Regnard, Mme Micouleau, MM. Morisset et Brisson, Mme Richer, M. D. Laurent, Mmes Puissat, Bruguière, Gruny, Chain-Larché et Thomas, MM. Pellevat, de Nicolaÿ et Vaspart, Mmes Morhet-Richaud, Deromedi et Ramond, MM. Charon, Lefèvre, Bizet et Houpert, Mm...

En conséquence, l’amendement n° I-1160 rectifié n’a plus d’objet. L’amendement n° I-103, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : I. – Alinéa 86 1° Après les mots : au gaz naturel, insérer les mots : au biométhane carburant, au carburant ED95 composé d’un minimum de 90, 0 % d’alcool éthyli...

L’amendement n° I-104, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : I. – Alinéa 90 et alinéa 92, première phrase Remplacer l’année : par l’année : II. - Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : … – La perte de recettes résultant du prolongement de deux ans du suramortissement est c...

Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° I-271 rectifié bis est présenté par MM. Menonville, Wattebled, A. Marc, Guerriau, Chasseing et Laufoaulu, Mme Mélot, M. Lagourgue, Mme Perrot et M. Bignon. L’amendement n° I-666 rectifié est présenté par Mme...