Interventions de David Assouline

Soit.

Et ce n'est pas une industrie délocalisable !

Je rappelle que vous pouvez choisir un thème, sans appartenir à la commission permanente correspondante. Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français : Corinne Bouchoux (au cas où sa candidature sur la loi sur les universités ne serait pas retenue), Jean-Claude Lenoir. Loi sur les transports terrestres : Isabell...

Nous reverrons les équilibres de répartition des rapports au sein de la majorité.

Je la trouve bonne. Mais il me paraît difficile de prendre en même temps deux rapports pour une même commission et il me semble préférable de nous en tenir à ce stade à la proposition de Mme Blandin. J'ai retenu les propositions individuelles en l'absence de proposition de la commission permanente correspondante. Je crains que sur l'école, no...

C'est tout à fait légitime.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, j'ai souhaité intervenir dans ce débat, en ma qualité de président de la commission pour le contrôle de l'application des lois, non pour revenir sur les points qui viennent d'être développés, mais pour présenter brièvement au Sénat les travaux que nous avons réalisés sur cette qu...

… permettre la reconduction d'une législation en vigueur arrivant à son terme à la fin de 2012, et qui, comme nous l'a expliqué M. le ministre, est absolument nécessaire pour lutter contre le terrorisme. Il devait ensuite répondre à des besoins législatifs d'ores et déjà envisagés par le précédent gouvernement, mais ne posant pas de difficulté...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, j’ai souhaité intervenir dans ce débat, en ma qualité de président de la commission pour le contrôle de l’application des lois, non pour revenir sur les points qui viennent d’être développés, mais pour présenter brièvement au Sénat les travaux que nous avons réalisés sur cette qu...

… permettre la reconduction d’une législation arrivant à son terme à la fin de 2012, et qui, comme nous l’a expliqué M. le ministre, est absolument nécessaire pour lutter contre le terrorisme. Il devait ensuite répondre à des besoins législatifs d’ores et déjà envisagés par le précédent gouvernement, mais ne posant pas de difficultés particuli...

C’est Guéant !

Ça vous est égal ?

Vous avez failli !

Un peu de respect !

Elle ne la représente que sur les travées de droite !

C'est Guéant !

Ça vous est égal ?

Vous avez failli !

Un peu de respect !

Elle ne la représente que sur les travées de droite !