Interventions de David Assouline

Voilà !

Ce n’est pas un réflexe, c’est un apprentissage !

Il faut la rendre possible !

Je serai très bref car cet amendement est en lien avec ce que j’ai précédemment évoqué. Il tend à affirmer l’indissociabilité des biens meubles avec le monument qui les renferme quand ce dernier est transféré. Il me semble que cet objet suffit à défendre l’amendement.

Écoutez-la, elle veut vous faire gagner du temps !

Quelle violence !

Il ne faudra pas qu’ils coûtent 1 euro !

Mais ce n’est pas l’objet de mon propos. À mon sens, le Sénat doit faire bloc, afin que le texte voté par notre assemblée soit celui qui sera adopté à l’issue de l’ensemble du processus parlementaire. Par conséquent, nous ne nous livrerons à aucune querelle de paternité et nous voterons l’amendement de Mme Férat, dont l’adoption aura pour eff...

Compte tenu de l’évolution des débats et du climat qui s’est progressivement installé dans l’hémicycle, le groupe socialiste-EELV, considérant qu’il est possible de concilier la facilité avec la règle, s’abstiendra lors du vote sur cet amendement.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, au terme de ce débat, nous considérons, à l’inverse de nos collègues de l’UMP et de l’UCR, que ce texte a suffisamment évolué pour recueillir notre adhésion et nos suffrages. Mais, en même temps, nous avons voulu témoigner d’un état d’esprit. Nous sommes en effet l’opposition au...

Moi aussi !

Ne vous fatiguez pas !

Terminons les rappels au règlement !

Le rappel au règlement est de droit !

Mon intervention se fonde sur les articles 32 et suivants du règlement, monsieur le président. Monsieur le ministre, votre attitude est très grave. On aurait pu interpréter votre sourire comme étant l’expression de votre fierté d’avoir porté un bien mauvais coup à la gauche. Je vous l’accorde, vous ne vous en êtes peut-être pas rendu compte, ...

… y compris à ces droits nouveaux qui devaient selon vous découler de la revalorisation du rôle du Parlement que votre gouvernement n’a cessé de brandir pour justifier la révision constitutionnelle. C’est donc un coup aux droits de l’opposition et, plus généralement, aux droits des groupes. En effet, la révision constitutionnelle a instauré l’...

Et je vais vous le prouver. Bien que nous constituions aujourd'hui la majorité au Sénat, …

… nous avons examiné cet après-midi une proposition de loi déposée par deux membres de l’UMP. Après l’avoir modifiée, nous l’avons in fine votée. Le délai qui était imparti pour son examen a été respecté. Ainsi, la discussion de ce texte a été menée à son terme et la navette parlementaire pourra se poursuivre. Nous aurions pu tout au con...

Et cette proposition de loi, relative au patrimoine monumental de l’État, qui a l’air de ne pas avoir un coût, en a bien un, ne serait-ce que du fait de la création du Haut Conseil du patrimoine monumental, qui exige des moyens, et des fonctionnaires.

Voilà un texte qui n’avait pas l’air de coûter, mais qui coûtera ! Pourtant, tout à l’heure, M. Mitterrand n’a pas invoqué l’article 40. Cet article est donc d’un usage discrétionnaire… Nous savions que vous aviez difficilement avalé la victoire de la gauche au Sénat.