Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de David Assouline
21537 interventions trouvées.
a indiqué que le recours à la loi ne constituait pas nécessairement la panacée et que, en parallèle à la mise en place d'Etats généraux de la création artistique à l'ère d'Internet, il convenait d'encourager l'émergence de platesformes de téléchargement légal à un prix raisonnable. Il a également évoqué la possibilité d'obtenir des fournisseurs...
Craignant une éventuelle remise en cause de certaines dispositions du projet de loi par le Conseil constitutionnel, M. David Assouline s'est interrogé sur le recours à la procédure du juge unique en matière de procédure pénale, arguant que seul un officier de police judiciaire peut être habilité à procéder à la constatation de l'infraction et n...
Le Parlement, c’est du temps perdu, c’est bien connu !
Paroles, paroles !
Ce sont des mensonges !
a quant à lui posé des questions sur les techniques d'émission par voie hertzienne au niveau local, puis a insisté sur l'importance de la mise en place à la fois d'une information pertinente sur la radio numérique et de mécanismes d'aide ou d'incitation financière au renouvellement des équipements. Il a enfin souhaité connaître le sentiment du ...
a rappelé que, à l'occasion de l'examen de la loi de 2007 sur la liberté et les responsabilités des universités, son groupe avait demandé que soit abordée la question des objectifs et des moyens des universités avant celle de la réforme de la gouvernance, ce qui aurait permis une concertation préalable au lancement par la ministre des différent...
Vous êtes surtout en campagne !
C’est la vérité !
Le porte-parole de l’UMP !
Jusqu’aux élections !
Ce n’est pas convaincant !
Des menaces ?
Depuis 2002, c’est la même chose !
Il faut des pions, des surveillants !
Mais 250 000 emplois ont été supprimés ; voilà le résultat !
Paroles, paroles !
Il suffit de lire mon rapport !
a indiqué avoir été interpellé, en Guadeloupe comme en Martinique, par le décalage entre le dynamisme des différents interlocuteurs rencontrés et la situation économique et sociale particulièrement dégradée. Il a déclaré que le responsable d'un service de l'Etat martiniquais lui avait indiqué que le seuil de 50 000 chômeurs serait probablement ...
