Interventions de Denis Badré

Dans ces conditions, je retire mon amendement.

Oui, madame la présidente.

M. Denis Badré. Mon collègue Jean-Jacques Jégou et moi-même avons décidé, en vertu de l'ordre alphabétique, que c'est à moi qu'il reviendrait de défendre tous les amendements relatifs au monde rural ou à l'agriculture !

Cet amendement a déjà été débattu lors de l'examen du projet de loi d'orientation agricole ; le Gouvernement avait estimé alors qu'il était intéressant mais relevait de la loi de finances, conformément à la logique, partagée par notre commission des finances, qui veut que tout ce qui concerne la fiscalité soit traité lors de l'examen de la loi ...

Non, devant ce concours d'avis défavorables, je ne peux que le retirer, madame la présidente. Je transmettrai à mon collègue Soulage, qui tenait beaucoup à cet amendement, le message selon lequel nous devrons approfondir la réflexion engagée à l'occasion du débat sur la loi d'orientation agricole, afin de résoudre d'une autre manière ce problè...

Je n'ai rien à ajouter à la brillante argumentation développée à l'instant par M. Beaumont.

Cet amendement est motivé par un souci d'efficacité économique. Il a pour objet d'étendre le mécanisme de déduction fiscale pour investissement accordé par l'article 72 D du code général des impôts à toutes les entreprises soumises à un régime réel d'imposition dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux et installées dans des co...

M. Denis Badré. Je le retire, madame la présidente, mais je pense qu'il faut garder en mémoire ce problème, qui est réel, pour le jour où la croissance sera revenue et où les temps seront meilleurs !

Je le retire, madame la présidente.

Il s'agit toujours du monde rural, mais nous autres citadins sommes heureux de marquer notre solidarité envers celui-ci et de manifester l'intérêt que nous lui portons. Cet amendement a pour objet de partager intégralement entre les associés exploitants le crédit d'impôt né des dépenses engagées par les sociétés de personnes pour la formation ...

Plus que le ministre chargé du budget, c'est le membre du Gouvernement qui, au nom de la solidarité gouvernementale, m'invite à retirer cet amendement, car ce dernier vise à partager un crédit d'impôt et non à l'augmenter ! Cette proposition soulève sans doute des difficultés juridiques qui dépassent peut-être un peu les citadins que nous somm...

Je retire donc l'amendement n° I-210 rectifié, madame la présidente.

Mon amendement est le même, ses motifs et sa présentation sont identiques, tout comme son retrait, le cas échéant, bien que M. le ministre ne doive pas, naturellement, se sentir obligé de me demander de le retirer. (Nouveaux sourires.) Au passage, je remercie René Beaumont, car, en raison du hasard de l'ordre des présentations, c'est to...

Les exploitants agricoles relevant du régime simplifié agricole déposent une déclaration récapitulative annuelle de la TVA portant sur les opérations réalisées au titre de l'année précédente. C'est dans cette déclaration que les contribuables peuvent demander le remboursement de leur éventuel « crédit de TVA ». Un système équivalent existe dan...

Non, je le retire, madame la présidente, mais je maintiens qu'il s'agit là d'un carburant d'avenir, et il me semble que, pour une fois, il serait bon que notre pays soit en avance d'une guerre.

Non, je le retire, madame la présidente.

Nous quittons maintenant le monde rural pour en revenir à des problèmes de société plus généraux, plus précisément à la dépendance : à ce titre, notre amendement s'inscrit dans le prolongement de la journée mondiale de lutte contre la maladie d'Alzheimer. La récente réforme des retraites a prévu certains mécanismes d'incitation d'ordre financi...

Je le retire, madame la présidente. Si nous avons accepté assez régulièrement de retirer nos amendements, nous avons tout de même le sentiment d'avoir contribué à nourrir le débat, en posant de vraies questions, qui doivent nous faire réfléchir sur le moyen et le long termes.

Un grand moment !

Il s'agit de construire, et non de condamner !