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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Denis Bouad pour ce dossier
5 interventions trouvées.
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, au cours des cinq dernières années, les agriculteurs gardois, dans leur immense majorité, ont connu au moins trois sinistres. Malheureusement, je sais que beaucoup de mes collègues tirent exactement le même bilan dans leurs départements respectifs. Ce constat partagé en appelle u...
Je ne vous le cacherai pas, mes chers collègues, l’article 3 ter, introduit en commission par M. le rapporteur, suscite un débat dans nos rangs sur les conséquences qu’il emporte pour les jeunes agriculteurs. Au lieu d’une minoration de la DJA en cas de non-souscription d’une assurance, nous aurions préféré, dans une logique non pas pun...
L’article 5 bis A introduit en commission par le rapporteur prévoit, sur la base des recommandations du Comité national de gestion des risques en agriculture (CNGRA), qu’un décret fixe un taux unique d’intervention publique pour la culture ou le groupe de cultures pour une période de cinq ans, avec la possibilité de le moduler annuelleme...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, comme nombre de personnes de ma génération, je puis me souvenir du temps où le dérèglement climatique était avant tout un sujet porté par les scientifiques, qui nous alertaient sur les variations du climat à venir et leurs conséquences. À cette époque, il pouvait arriver que leur ...
Monsieur le ministre, le fonds des calamités agricoles est à bout de souffle : vous avez raison de vouloir le réformer. Ces dernières années, mon groupe a d’ailleurs pris des positions allant dans ce sens ; il n’est qu’à se rappeler mon intervention du mois d’avril dernier à la suite du terrible gel qui a frappé toute la France. Je me réjouis...
