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Il faut l’organiser !
On est tous d’accord !
Ce n’est pas vrai !
Eh oui !
Absolument !
Ce n’est pas la position du candidat socialiste à la présidentielle !
Vous avez très bien compris !
Mes chers collègues, avant de vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents qui s’est réunie aujourd'hui, je vous indique que celle-ci a pris acte, en application de l’article 6 bis du règlement, de la création d’une mission commune d’information sur les agences de notation, demandée par le groupe de l’Union centris...
À 15 heures : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement
Ordre du jour fixé par le Sénat : 3°) Proposition de résolution relative à la filière industrielle nucléaire française, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution par M. Jean-Claude Gaudin et les membres du groupe UMP (n° 202, 2011-2012) (demande du groupe UMP)
SEMAINE SÉNATORIALE D’INITIATIVE Lundi 13 février 2012 À 15 heures et, éventuellement, le soir : Ordre du jour fixé par le Sénat : 1°) Proposition de résolution relative à l’application de certaines dispositions de la loi du 9 juillet 2010, concernant les violences faites aux femmes, aux violences au sein des couples et aux incidences de ce...
2°) Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle (n° 327, 2011-2012) (demande du Gouvernement)
3°) Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme des ports d’outre-mer relevant de l’État et diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports (n° 329, 2011-2012) (demande du Gouvernement)
4°) Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France (n° 317, 2011-2012) (demande du Gouvernement)
Mardi 14 février 2012 À 14 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Sénat : 1°) Proposition de loi visant à assurer l’aménagement numérique du territoire, présentée par MM. Hervé Maurey et Philippe Leroy (texte de la commission, n° 322, 2011-2012) (demande de la commission de l’économie)
De 17 heures à 17 heures 45 : 2°) Questions cribles thématiques sur l’indemnisation des victimes de maladies et d’accidents professionnels
De 18 heures à 19 heures 15, le soir et, éventuellement, la nuit : Ordre du jour fixé par le Sénat : 3°) Suite de l’ordre du jour de l’après-midi En outre, à 19 heures : 4°) Désignation : - des vingt-sept membres des missions communes d’information : sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique sur le...
Mercredi 15 février 2012 De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 1°) Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation du service et à l’information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers et à diverses disposi...
À 18 heures 30 et le soir : Ordre du jour fixé par le Sénat : 2°) Proposition de loi de simplification des normes applicables aux collectivités locales, présentée par M. Éric Doligé (n° 779, 2010-2011) (demande du groupe UMP)