Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Didier Guillaume
9889 interventions trouvées.
Évidemment !
On les étouffe !
Après avoir parlé deux heures, ils ont déserté !
Pour la deuxième fois en quelques jours, nous allons examiner le texte relatif aux hydrocarbures de schiste. Il n’aura échappé à personne que c’est seulement hier matin, donc presque une semaine après le début de nos travaux en séance publique, que le rapport de la mission parlementaire de l’Assemblée nationale sur le sujet a été présenté. Es...
Des centaines de milliers !
On n’a jamais dit cela !
Nous ne rejetons pas cet article 1er par obscurantisme ou pour nous priver de je ne sais quelle source d’énergie dans les années à venir, nous le rejetons pour deux raisons, l’une tenant à la forme et l’autre au fond. Sur la forme, nous nous sommes sentis floués lorsque nous avons constaté que le texte soumis au Sénat n’était pas celui sur leq...
Personne !
M. Didier Guillaume. Ce n’est pas la première fois qu’il est proposé de créer, dans cet hémicycle, une commission ou un rapport !
Ce qui nous gêne dans le présent article, c’est l’objet même de la commission. Il pourrait s’agir d’évaluer l’impact de ces techniques ou d’émettre des avis, mais non : l’article institue une commission nationale d’orientation, de suivi et d’évaluation des techniques d’exploration et d’exploitation des hydrocarbures liquides et gazeux ! Nous n...
Nous avons plutôt le sentiment que cette commission est destinée à faire passer la pilule.
Le Gouvernement s’est engagé dans l’opacité à signer ces permis voilà plusieurs mois. Après avoir recueilli plus d’informations, dans une plus grande transparence et à l’issue d’une forte mobilisation, tout le monde est conscient des conséquences dramatiques pour l’environnement. Cette commission est donc destinée à préserver quelques permis. S...
À l’origine, nous l’avons dit, lorsque M. Jacob et ses collègues ont déposé cette proposition de loi sur le bureau de l’Assemblée nationale, ils envisageaient d’abroger purement et simplement les permis de recherches de mines d’hydrocarbures liquides ou gazeux non conventionnels. Or le droit français, comme l’a rappelé notre collègue Desessard...
… de remettre ensuite à plat l’ensemble des permis de recherches octroyés – comme l’avait annoncé le Premier ministre le 13 avril dernier et M. Jacob au début de la discussion à l’Assemblée nationale – et de réattribuer, enfin, les permis concernant les hydrocarbures conventionnels. Cette méthode en trois temps aurait eu le mérite de la clarté...
De plus, la rédaction retenue ne nous convient absolument pas. En premier lieu, cet article oblige les titulaires de permis exclusifs à remettre, dans un délai de deux mois à compter de la promulgation de la loi, un rapport précisant les techniques qu’ils utilisent ou qu’ils envisagent d’utiliser pour effectuer ces recherches. En second lieu,...
Cela apparaît dans les documents fournis par la CADA, la Commission d’accès aux documents administratifs. J’espère donc que le Gouvernement respectera les engagements pris par le Premier ministre le 13 avril à l’Assemblée nationale et procédera à l’abrogation de ces permis. Je le répète, monsieur le secrétaire d’État : en voulant légiférer ra...
… un ancien ministre l’a dit, et qu’il faut aujourd'hui rectifier le tir. Le Gouvernement et la majorité doivent corriger cette erreur et non la reproduire. Ce débat très important doit se dérouler dans la transparence, la tranquillité et la sérénité, et non dans la précipitation. Selon nous, cette proposition de loi est un texte d’affichage....
Mais elle augmente déjà aujourd'hui !
M. Didier Guillaume. Il a du mal !
