Interventions de Didier Guillaume

Absolument !

Ce n’est pas la position du candidat socialiste à la présidentielle !

Vous avez très bien compris !

La séance est reprise.

Mes chers collègues, avant de vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents qui s’est réunie aujourd'hui, je vous indique que celle-ci a pris acte, en application de l’article 6 bis du règlement, de la création d’une mission commune d’information sur les agences de notation, demandée par le groupe de l’Union centris...

À 15 heures : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement

Ordre du jour fixé par le Sénat : 3°) Proposition de résolution relative à la filière industrielle nucléaire française, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution par M. Jean-Claude Gaudin et les membres du groupe UMP (n° 202, 2011-2012) (demande du groupe UMP)

SEMAINE SÉNATORIALE D’INITIATIVE Lundi 13 février 2012 À 15 heures et, éventuellement, le soir : Ordre du jour fixé par le Sénat : 1°) Proposition de résolution relative à l’application de certaines dispositions de la loi du 9 juillet 2010, concernant les violences faites aux femmes, aux violences au sein des couples et aux incidences de ce...

2°) Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle (n° 327, 2011-2012) (demande du Gouvernement)

3°) Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme des ports d’outre-mer relevant de l’État et diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports (n° 329, 2011-2012) (demande du Gouvernement)

4°) Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France (n° 317, 2011-2012) (demande du Gouvernement)

Mardi 14 février 2012 À 14 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Sénat : 1°) Proposition de loi visant à assurer l’aménagement numérique du territoire, présentée par MM. Hervé Maurey et Philippe Leroy (texte de la commission, n° 322, 2011-2012) (demande de la commission de l’économie)

De 17 heures à 17 heures 45 : 2°) Questions cribles thématiques sur l’indemnisation des victimes de maladies et d’accidents professionnels

De 18 heures à 19 heures 15, le soir et, éventuellement, la nuit : Ordre du jour fixé par le Sénat : 3°) Suite de l’ordre du jour de l’après-midi En outre, à 19 heures : 4°) Désignation : - des vingt-sept membres des missions communes d’information : sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique sur le...

Mercredi 15 février 2012 De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 1°) Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation du service et à l’information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers et à diverses disposi...

À 18 heures 30 et le soir : Ordre du jour fixé par le Sénat : 2°) Proposition de loi de simplification des normes applicables aux collectivités locales, présentée par M. Éric Doligé (n° 779, 2010-2011) (demande du groupe UMP)

Jeudi 16 février 2012 De 9 heures à 13 heures : Ordre du jour réservé au groupe CRC : 1°) Proposition de loi tendant à interdire les licenciements boursiers, présentée par Mme Annie David et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 346, 2011-2012)

De 15 heures à 19 heures : Ordre du jour réservé au groupe socialiste et apparentés : 2°) Proposition de loi relative à l’égalité salariale entre les hommes et les femmes, présentée par Mme Claire-Lise Campion et les membres du groupe socialiste et apparentés (texte de la commission, n° 342, 2011-2012)

SEMAINES RÉSERVÉES PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Lundi 20 février 2012 À 15 heures, le soir et, éventuellement, la nuit (jusqu’à zéro heure trente) : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Éventuellement, suite de la proposition de loi relative à l’organisation du service et à l’information des passagers dans les entreprises de transpo...

4°) Sous réserve de sa transmission, proposition de loi visant à assouplir les règles relatives à la refonte de la carte intercommunale (Procédure accélérée) (A.N., n° 3908)