Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Didier Guillaume
11250 interventions trouvées.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à M. Roger Karoutchi.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur.
La parole est à M. Jean-Vincent Placé.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles.
L'amendement n° 3 rectifié ter, présenté par MM. Guerriau, Delahaye et Détraigne, Mme Goy-Chavent, MM. Roche, Zocchetto, Bockel, Jarlier, Lasserre et Beaumont et Mmes Lamure et Gourault, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Joël Guerriau.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Vincent Delahaye, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 3 rectifié ter.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Tous trois sont présentés par MM. Delahaye et Guerriau. L’amendement n° 9 est ainsi libellé : Remplacer le mot : dix par le mot : deux L'amendement n° 10 est ainsi libellé : Remplacer le mot : dix par le mot : trois L'amendement n° 11 est ainsi libellé : R...
Mon cher collègue, ce n’est pas un choix que je vous offre : je vous invite à présenter ces trois amendements en même temps parce que vous êtes le premier signataire des trois et qu’ils font l’objet d’une discussion commune. C’est le règlement !
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 9.
Je mets aux voix l'amendement n° 10.
Je mets aux voix l'amendement n° 11.
Je mets aux voix l'article 1er
La parole est à M. Daniel Dubois, sur l'article.
Il faudrait maintenant que vous vous acheminiez vers votre conclusion, mon cher collègue.
