Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Didier Guillaume
11250 interventions trouvées.
… émanant du groupe de l'UCR. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 77 : Le Sénat n'a pas adopté.
L'amendement n° 14, présenté par M. Zocchetto et les membres du groupe de l'Union Centriste et Républicaine, est ainsi libellé : Après les mots : le pluralisme rédiger ainsi la fin de cet intitulé : et moderniser le fonctionnement du Sénat Cet amendement n’a plus d’objet.
Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de résolution, je donne la parole à M. Hervé Maurey, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de résolution. En application de l’article 61, alinéa 1, de la Constitution, cette résolution sera soumise, avant sa mise en application, au Conseil constitutionnel.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 20 décembre 2011 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente et le soir : 2. Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République socialist...
Permettez-moi de dire que je me retrouve totalement dans les propos des rapporteurs, en particulier dans le scénario privilégié par Christian Bataille, et que j'ai pris beaucoup de plaisir à contribuer à ce travail, même si je n'ai pas pu y participer autant que je l'aurais souhaité. Au moment où l'on critique le Parlement, et la politique en g...
Je suis bien d'accord !
C’est trop !
La séance est reprise.
Mes chers collègues, nous devions débuter à dix-sept heures précises la séance consacrée aux questions cribles thématiques, mais M. le secrétaire d’État chargé du commerce n’est pas encore arrivé. Ce retard n’est pas acceptable dans la mesure où cette séance est prévue longtemps à l’avance. Je vais donc suspendre à nouveau la séance en attenda...
La séance est reprise. L’ordre du jour appelle les questions cribles thématiques sur la compétitivité. L’auteur de la question et le ministre pour sa réponse disposent chacun de deux minutes. Une réplique d’une durée d’une minute au maximum peut être présentée soit par l’auteur de la question, soit par l’un des membres de son groupe politique...
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à Mme Isabelle Pasquet, pour la réplique.
La parole est à M. Alain Bertrand.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Alain Bertrand, pour la réplique.
La parole est à M. Jean Bizet.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
