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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Didier Guillaume
11250 interventions trouvées.
La parole est à M. le garde des sceaux.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi.
La parole est à M. Gilbert Barbier, auteur de la proposition de loi.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
Par lettre en date du 5 décembre 2011, M. Patrick Ollier, ministre chargé des relations avec le Parlement, a demandé l’inscription à notre ordre du jour prioritaire : - du mardi 13 décembre, de deux conventions internationales sur le marché carbone ; - du jeudi 15 décembre, d’une convention fiscale entre la France et le Panama. Acte est donn...
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe du RDSE, de la proposition de loi visant à étendre l’obligation de neutralité aux structures privées en charge de la petite enfance et à assurer le respect du principe de laïcité, présentée par Mme Françoise Laborde et les membres du groupe RDSE (proposition n° 56 rectifiée, texte de...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Sylvie Goy-Chavent.
La parole est à Mme Isabelle Pasquet.
La parole est à M. Robert Tropeano.
La parole est à Mlle Sophie Joissains.
La parole est à M. René Vandierendonck.
La parole est à Mme Esther Benbassa.
La parole est à Mme Michelle Meunier.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le président de la commission.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission.
