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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Didier Guillaume
11250 interventions trouvées.
La parole est à M. Gérard Miquel.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Pierre Charon.
La parole est à M. le ministre.
Réunion du 24 novembre 2011 à 9h30 — Questions d'actualité au gouvernement, Situation de l'industrie
La parole est à M. Philippe Esnol.
Réunion du 24 novembre 2011 à 9h30 — Questions d'actualité au gouvernement, Situation de l'industrie
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Claire-Lise Campion.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Nous en avons terminé avec les questions d'actualité au Gouvernement. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale. Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus, au sein de la première partie du projet de loi de finances, aux dispositions relatives à l’équilibre des ressources et des charges. TITRE II DISPOSITIONS RELA...
Je suis saisi de trois amendements présentés par le Gouvernement. L’amendement n° I-212 rectifié est ainsi libellé : À l’état A, modifier les évaluations de recettes comme suit : I. - BUDGET GÉNÉRAL 1. Recettes fiscales 11. Impôt sur le revenu Ligne 1101 Impôt sur le revenu minorer de 315 000 000 € 13. Impôt sur les sociétés ...
Besoin de financement Amortissement de la dette à long terme Amortissement de la dette à moyen terme Amortissement de dettes reprises par l’État Déficit budgétaire Total Ressources de financement Émissions à moyen et long termes (obligations assimilables du Trésor et bons du Trésor à taux fixe et intérêt annuel), nettes des rachats eff...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme la rapporteure générale.
La parole est à M. François Marc, pour explication de vote sur l'amendement n° I-212 rectifié.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Éric Bocquet, pour explication de vote sur l’amendement n° I-212 rectifié.
La parole est à M. François Fortassin, pour explication de vote.
