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M. Didier Guillaume. Il était excellent !
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Houpert, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacky Le Menn, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 119 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 33.
L'amendement n° 332, présenté par M. Daudigny, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 2 Rédiger ainsi cet alinéa : « Lorsque la fixation du prix du médicament est fondée sur une appréciation de l’amélioration du service médical rendu différente de celle de la commission mentionnée à l’article L. 5123-3 du c...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 332.
Je mets aux voix l'article 33 bis, modifié.
L'amendement n° 13, présenté par M. Daudigny, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Après l’article 33 bis Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Les rémunérations forfaitaire et à la performance, mentionnées à l’article 25 de la convention médicale des médecins généralistes et spécialistes conclue ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Génisson, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Milon, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Gérard Roche, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Deroche, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Houpert, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 13.