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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Didier Guillaume
11250 interventions trouvées.
Veuillez conclure, ma chère collègue.
La parole est à Mme Frédérique Espagnac.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le président de la commission.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de la motion tendant au renvoi du texte à la commission.
Je suis saisi, par M. Gélard et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, d'une motion n° 16. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l’article 44, alinéa 5, du règlement, le Sénat décide qu’il y a lieu de renvoyer à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’a...
La parole est à M. Jean-Pierre Michel, contre la motion.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je rappelle qu’aucune explication de vote n’est admise. Je mets aux voix la motion n° 16, tendant au renvoi à la commission. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable et que l’avis du Gouvernement est favorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditi...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 13 : Le Sénat n'a pas adopté. § La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. François-Noël Buffet.
La parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. La parole est à M. François Zocchetto.
La parole est à Mme Catherine Troendle.
L’article 29, alinéa 2, du règlement du Sénat stipule que la réunion de la conférence des présidents peut être demandée par deux groupes au moins pour un ordre du jour déterminé. Il y a des précédents récents, dont voici le « pompon » : une proposition de loi présentée par le groupe UMP, qui devait être examinée dans le cadre de l’ordre du jou...
C’est exactement la même situation aujourd’hui, mon cher collègue ! Je pourrais demander au Sénat de statuer sur cette question. Toutefois, M. le président du Sénat vient de m’indiquer que la conférence des présidents se réunira à dix-huit heures quarante-cinq pour trancher. Aussitôt après, nous aborderons la suite de l’ordre du jour, conformé...
M. le président. Monsieur Buffet, comme je viens de l’indiquer, c’est la conférence des présidents, réunie à la demande des groupes UCR et UMP, qui va décider.
