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Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux pour la réunion de la conférence des présidents. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
Mes chers collègues, je vous donne lecture des conclusions de la conférence des présidents qui vient de se réunir : SEMAINE SÉNATORIALE D’INITIATIVE Jeudi 3 novembre 2011 De 9 heures à 13 heures : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 1°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative à la protectio...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 14 : Le Sénat a adopté. En conséquence, l’ordre du jour est ainsi complété. J’ai été saisi de plusieurs demandes de prise de parole, à commencer par Mme Catherine Troendle. Vous avez la parole, ma chère collègue.
La parole est à M. François Zocchetto.
La parole est à M. François Rebsamen.
La parole est à M. François Fortassin.
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
L’ordre du jour appelle, à la demande de la commission des finances et de la commission des affaires sociales, le débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution. La parole est à M. le président de la commission des finances.
Madame la ministre, que pensez-vous de la suggestion de M. le président de la commission des finances ?
Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ainsi décidé.
Je rappelle au Sénat que le groupe de l’Union pour un mouvement populaire a présenté une candidature pour la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, une candidature pour la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ainsi qu’une candidature pour la commission des affaires sociales. Le délai ...
M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le mercredi 2 novembre 2011, que, en application de l’article 61-1 de la Constitution, la Cour de cassation a adressé au Conseil constitutionnel une décision de renvoi d’une question prioritaire de constitutionnalité (2011-2012 QPC). Le texte de cette décision de renvoi est disponi...
J’informe le Sénat que le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 73, 2011-2012), dont la commission des affaires sociales est saisie au fond, est renvoyé pour avis, à sa demande, à la commission des finances. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous...
Pour vivre au bord - et grâce - au Rhône, je suis très attaché à l'histoire de ce fleuve, donc à la Compagnie nationale du Rhône. Elle a eu la chance d'avoir eu à sa tête, pendant une décennie, un homme de la trempe de Michel Margnes, un grand dirigeant doté d'une vision industrielle et commerciale, moderne, qui a su faire de la CNR cette grand...
Les propos de M. Yves de Gaulle vont dans le bon sens. Il se place en effet dans la continuité de la direction actuelle et sa réponse sur la répartition du capital était satisfaisante. Nous voterons donc en faveur de sa désignation.
On en reparlera dans six mois !
Le procès-verbal de la séance du mercredi 12 octobre a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.