Interventions de Didier Guillaume

Mes chers collègues, la conférence des présidents, qui s’est réunie le mercredi 12 octobre 2011, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : SEMAINES RÉSERVÉES PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Mardi 18 octobre 2011 À 15 heures : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationa...

L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif au plan d’aménagement et de développement durable de Corse (projet n° 688 [2010-2011], texte de la commission n° 16, rapport n° 15). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.

2°) Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la répartition des contentieux et à l’allégement de certaines procédures juridictionnelles (texte de la commission n° 25, 2011-2012) ;

La parole est à M. le rapporteur.

De 17 heures à 17 heures 45 : 3°) Questions cribles thématiques sur le malaise des territoires ; À 18 heures et, éventuellement, le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 4°) Éventuellement, suite de la nouvelle lecture du projet de loi relatif à la répartition des contentieux ; 5°) Projet de loi relatif au plan d’aménagement et d...

Mercredi 19 octobre 2011 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 : 1°) Éventuellement, suite de l’ordre du jour de la veille ; 2°) Projet de loi relatif à l’Agence nationale des voies navigables (texte de la commission, n° 22, 2011-2012) ;

À 21 heures 30 : 3°) Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances rectificative pour 2011 ;

J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe socialiste, apparentés, et groupe Europe écologie Les Verts rattaché, 30 minutes ; Groupe Union pour un mouvement populaire, 29 minutes ; Grou...

Jeudi 20 octobre 2011 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Suite du projet de loi relatif à l’Agence nationale des voies navigables ; À 15 heures : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement ; Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin. Mardi 25 octobre 2011 À 9 heures 30 : 1°...

 - n° 1410 de Mme Marie-France Beaufils à M. le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie ; - n° 1412 de M. Jean Boyer à M. le ministre chargé des collectivités territoriales ; À 14 heures 30 et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 2°) Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la pro...

Mercredi 26 octobre 2011 À 14 heures 30 et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (n° 5, 2011-2012) ;

La parole est à Mme Évelyne Didier.

Jeudi 27 octobre 2011 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Suite du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament ; À 15 heures et, éventuellement, le soir : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement ; Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin. S...

À 18 heures 30 et le soir : Ordre du jour fixé par le Sénat : 2°) Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution (demande de la commission des finances et de la commission des affaires sociales) ;

La parole est à M. Nicolas Alfonsi.

Jeudi 3 novembre 2011 De 9 heures à 13 heures : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 1°) Proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2005-158 du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés, présentée par M. Raymond Couderc et plusieurs de ses collègues (n° 264 rectifié, ...

2°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative à la protection de l’identité (n° 744, 2010-2011) ;

De 15 heures à 19 heures : Ordre du jour réservé au groupe UCR : 3°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative au patrimoine monumental de l’État (n° 740, 2010-2011) ;

Mon cher collègue, je vous prie de bien vouloir vous acheminer vers votre conclusion…

À 19 heures et le soir : 4°) Texte de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication sur la proposition de loi visant à instaurer la scolarité obligatoire à trois ans, présentée par Mme Françoise Cartron et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés (n° 447, 2010-2011) ;