Une initiative de RegardsCitoyens.org

Désolé, le moteur de recherche est indisponible pour le moment.

2 décembre 2009
Dossier relatif

Rapport N° 128 (2009-2010)

au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur la proposition de loi relative à l'amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères des entrées de villes

écrit par Dominique Braye rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Photo de Dominique Braye 

Consulter le document complet sur le site du Sénat

(version pdf)

Mots-clés

amélioration des qualités urbaines
aménagement du territoire architecturales
collectivités territoriales entrées de villes
environnement logement
paysagères urbanisme

Documents associés

Documents relatifs

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce rapport.

Inscription
ou
Connexion
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org