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Interventions en hémicycle de Dominique Leclerc
1446 interventions trouvées.
Avis défavorable.
La commission émet un avis défavorable sur les amendements n° 742 rectifié, 169 rectifié et 168 rectifié.
Avis défavorable.
Avis défavorable.
Avis défavorable.
Avis défavorable.
La commission émet un avis défavorable sur ces trois amendements.
La commission émet un avis défavorable sur les amendements identiques n° 62 rectifié, 318 rectifié bis, ainsi que sur les amendements n° 295, 165 rectifié, 171 rectifié et 162 rectifié.
Défavorable.
Défavorable.
Défavorable.
Défavorable.
Défavorable.
La commission émet un avis défavorable sur les amendements n° 170 rectifié, 504 rectifié quater et 848.
Cette intervention était un peu hors sujet… S’agissant de l’amendement, la commission émet un avis défavorable.
La commission émet un avis défavorable sur les amendements n° 325 rectifié et 326 rectifié.
L’amendement n’ayant pas été présenté, la commission n’a aucun avis à émettre.
La commission émet un avis défavorable.
Cet amendement porte sur les relations entre le régime de la CNRACL et les centres de gestion. La commission s’en remet à la sagesse du Sénat.
La commission émet un avis défavorable.
