Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Leclerc
1446 interventions trouvées.
Il est défavorable.
Il est défavorable.
Votre réflexion est pleine de sagesse. Cependant, votre amendement étant relatif à des dispositions financières, la commission a émis un avis défavorable.
Réunion du 21 octobre 2010 à 21h30 — Réforme des retraites, Articles additionnels après l'article 22
Avis défavorable !
Réunion du 21 octobre 2010 à 21h30 — Réforme des retraites, Articles additionnels après l'article 22
Avis défavorable.
Réunion du 21 octobre 2010 à 21h30 — Réforme des retraites, Articles additionnels après l'article 24
Avis défavorable !
Réunion du 21 octobre 2010 à 21h30 — Réforme des retraites, Articles additionnels après l'article 24
Avis favorable !
Réunion du 21 octobre 2010 à 21h30 — Réforme des retraites, Articles additionnels après l'article 24
Je le reprends au nom de la commission des affaires sociales, monsieur le président.
Réunion du 21 octobre 2010 à 21h30 — Réforme des retraites, Articles additionnels après l'article 24
La procédure de reclassement des fonctionnaires victimes au cours de leur vie professionnelle d’une invalidité suite à un accident du travail ou à un accident de la vie, présente aujourd’hui des insuffisances. Il convient d’éviter que cette situation pénalisante pour les fonctionnaires ne perdure. Il est donc proposé au Gouvernement de présen...
Réunion du 21 octobre 2010 à 21h30 — Réforme des retraites, Articles additionnels après l'article 24
Il s’agit d’un vrai problème et il mérite un rapport.
Avis défavorable !
Avis défavorable !
L’avis est défavorable.
Ce rapport est déjà prévu. L’avis est donc défavorable.
L’avis est défavorable.
L’avis est défavorable.
L’avis est défavorable.
L’avis est défavorable.
L’avis est défavorable.
