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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Dominique Leclerc
2194 interventions trouvées.
Réunion du 21 octobre 2010 à 21h30 — Réforme des retraites, Articles additionnels après l'article 24
Avis favorable !
Réunion du 21 octobre 2010 à 21h30 — Réforme des retraites, Articles additionnels après l'article 24
Je le reprends au nom de la commission des affaires sociales, monsieur le président.
Réunion du 21 octobre 2010 à 21h30 — Réforme des retraites, Articles additionnels après l'article 24
La procédure de reclassement des fonctionnaires victimes au cours de leur vie professionnelle d’une invalidité suite à un accident du travail ou à un accident de la vie, présente aujourd’hui des insuffisances. Il convient d’éviter que cette situation pénalisante pour les fonctionnaires ne perdure. Il est donc proposé au Gouvernement de présen...
Réunion du 21 octobre 2010 à 21h30 — Réforme des retraites, Articles additionnels après l'article 24
Il s’agit d’un vrai problème et il mérite un rapport.
Avis défavorable !
Avis défavorable !
L’avis est défavorable.
Ce rapport est déjà prévu. L’avis est donc défavorable.
L’avis est défavorable.
L’avis est défavorable.
L’avis est défavorable.
L’avis est défavorable.
L’avis est défavorable.
L’avis est défavorable.
Avis défavorable.
La commission émet un avis défavorable sur les amendements n° 742 rectifié, 169 rectifié et 168 rectifié.
Avis défavorable.
Avis défavorable.
Avis défavorable.
