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Interventions de Dominique Leclerc
2194 interventions trouvées.
La commission émet un avis défavorable sur ces trois amendements.
La commission émet un avis défavorable sur les amendements identiques n° 62 rectifié, 318 rectifié bis, ainsi que sur les amendements n° 295, 165 rectifié, 171 rectifié et 162 rectifié.
Défavorable.
Défavorable.
Défavorable.
Défavorable.
Défavorable.
La commission émet un avis défavorable sur les amendements n° 170 rectifié, 504 rectifié quater et 848.
Cette intervention était un peu hors sujet… S’agissant de l’amendement, la commission émet un avis défavorable.
La commission émet un avis défavorable sur les amendements n° 325 rectifié et 326 rectifié.
L’amendement n’ayant pas été présenté, la commission n’a aucun avis à émettre.
La commission émet un avis défavorable.
Cet amendement porte sur les relations entre le régime de la CNRACL et les centres de gestion. La commission s’en remet à la sagesse du Sénat.
La commission émet un avis défavorable.
La commission émet un avis défavorable.
Défavorable.
Cet amendement vise à faire de la Caisse des Français de l’étranger l’interlocuteur unique en matière d’assurance volontaire vieillesse pour ces personnes. La commission émet un avis favorable.
La commission est défavorable aux amendements n° 100, 101 et 102.
Défavorable.
Les amendements n° 454 rectifié et 522 rectifié ont été présentés par nos collègues Jean-Pierre Godefroy et Gérard Dériot, qui ont animé une mission d’information de la commission sur le drame de l’amiante. Le rapport de cette dernière était intitulé : « Le drame de l’amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l’ave...
