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Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre-Alain Roiron, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Delcros, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Duffourg, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 121 rectifié quater.
Je mets aux voix l’amendement n° 122 rectifié quater.
L’amendement n° 100, présenté par MM. G. Blanc et Benarroche, Mme Senée, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 3 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …) Le I est complété par un al...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 100.
L’amendement n° 99, présenté par MM. G. Blanc et Benarroche, Mme Senée, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 3 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …) Le I est complété par un ali...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 99.
Je mets aux voix l’article 4.
TITRE II FACILITER L’ENGAGEMENT DES ÉLUS LOCAUX ET AMÉLIORER LES CONDITIONS D’EXERCICE DU MANDAT Chapitre Ier Améliorer les conditions matérielles d’exercice du mandat au quotidien
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 345, présenté par Mme Daniel et MM. Roiron, Fagnen, M. Weber, Lurel, Tissot, Ros, P. Joly et Pla, est ainsi libellé : Avant l’article 5 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le Gouvernement remet au Parlement, avant le 31 décembre 2024, un r...
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 12 rectifié bis est présenté par Mme Chain-Larché, M. Cuypers, Mme Dumont, M. Lefèvre, Mme Noël, MM. Burgoa, Houpert et D. Laurent, Mmes Micouleau et Belrhiti, MM. Reynaud, Saury, Paul, Belin, E. Blanc, Tabarot, Reichardt, H. Leroy et Anglars, Mmes Garnier et Muller-Bronn, M...
La parole est à M. Michel Masset, pour présenter l’amendement n° 349 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
