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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 155 rectifié bis est présenté par MM. Buval, Patient, Fouassin, Théophile et Mohamed Soilihi et Mme Schillinger. L’amendement n° 411 est présenté par Mmes Eustache-Brinio et Gatel et M. Kerrouche, au nom de la commission. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Compléte...
M. le président. La parole est à M. Max Brisson.
La parole est à Mme le rapporteur, pour présenter l’amendement n° 411.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 155 rectifié bis et 411.
Je mets aux voix l’article 6, modifié.
Je suis saisi de cinq amendements identiques. L’amendement n° 143 rectifié n’est pas soutenu. L’amendement n° 225 rectifié est présenté par MM. Benarroche et Dossus, Mme Senée, MM. G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel. ...
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Céline Brulin, pour présenter l’amendement n° 244 rectifié.
La parole est à M. Max Brisson, pour la réplique.
La parole est à Mme Colombe Brossel, pour présenter l’amendement n° 283 rectifié bis.
La parole est à Mme Marie-Claude Lermytte.
Nous allons maintenant procéder au débat interactif. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes au maximum pour présenter sa question et son éventuelle réplique. Le Gouvernement dispose pour répondre d’une durée équivalente. Il aura la faculté, s’il le juge nécessaire, de répondre à une réplique pendant une minute. L’auteur de la ...
La parole est à Mme la ministre déléguée, pour présenter l’amendement n° 385.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre.
M. le président. La parole est à M. Adel Ziane.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 225 rectifié, 244 rectifié, 283 rectifié bis et 385.
M. le président. La parole est à Mme Annick Billon.
