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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme le rapporteur, sur l'article.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Veuillez conclure, ma chère collègue.
Je mets aux voix l’amendement n° 187 rectifié bis.
La parole est à M. Guillaume Gontard, sur l'article.
Je mets aux voix l’article 8, modifié.
M. le président. Nous allons passer à l'amendement de la commission
La parole est à Mme Nathalie Delattre, sur l'article.
L’amendement n° 213, présenté par M. Benarroche, Mme Senée, MM. G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’article 8 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Après l’article 35 <...
L'amendement n° 408, présenté par Mmes Eustache-Brinio et Gatel et M. Kerrouche, au nom de la commission, est ainsi libellé : I. - Après l'alinéa 1 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …°À la première phrase du I de l'article L. 2123-20-1, les mots : « de l'indemnité du maire » sont remplacés par les mots : « des indemnités du maire et des adjoi...
La parole est à Mme Céline Brulin, sur l'article.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Veuillez conclure, ma chère collègue.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Guillaume Gontard, sur l'article.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
M. le président. Nous allons passer à l'amendement de la commission
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
