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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Pierre-Alain Roiron, sur l'article.
Je mets aux voix l’amendement n° 118 rectifié bis.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans la proposition de loi, avant l’article 8.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, sur l'article.
La parole est à M. Simon Uzenat, sur l'article.
La parole est à M. Jean-Marie Mizzon, sur l'article.
L’amendement n° 387, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à M. Ronan Dantec, sur l'article.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Audrey Linkenheld, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre-Alain Roiron, sur l'article.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, sur l'article.
Je mets aux voix l’amendement n° 387.
La parole est à M. Jean-Marie Mizzon, sur l'article.
L’amendement n° 112, présenté par MM. Szczurek, Durox et Hochart, est ainsi libellé : Alinéa 2 Remplacer le mot : vingt par le mot : trente La parole est à M. Christopher Szczurek.
La parole est à Mme Nathalie Delattre, sur l'article.
L’amendement n° 112 est retiré. L’amendement n° 340 n’est pas soutenu. L’amendement n° 187 rectifié bis, présenté par Mme Girardin, MM. Bilhac, Daubet, Fialaire, Gold, Grosvalet et Guérini, Mme Guillotin, M. Roux et Mme Pantel, est ainsi libellé : Article 8 Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : ….- Après l’article L...
La parole est à Mme Céline Brulin, sur l'article.
