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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
L'amendement n° 408, présenté par Mmes Eustache-Brinio et Gatel et M. Kerrouche, au nom de la commission, est ainsi libellé : I. - Après l'alinéa 1 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …°À la première phrase du I de l'article L. 2123-20-1, les mots : « de l'indemnité du maire » sont remplacés par les mots : « des indemnités du maire et des adjoi...
La parole est à M. Guy Benarroche, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 213.
L’amendement n° 216, présenté par M. Benarroche, Mme Senée, MM. G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’article 8 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article L. 611-11...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Grégory Blanc, pour explication de vote. Un sénateur du groupe Les Républicains. C'est un dialogue de sourds !
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 408.
Je mets aux voix l’amendement n° 216.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 120 rectifié, présenté par MM. Somon et Khalifé, Mme Petrus, M. Klinger, Mmes Gosselin et Lavarde, MM. Burgoa, Gremillet et Cambon, Mme Deseyne, M. J.B. Blanc, Mme Joseph, M. Milon, Mme Belrhiti, M. Sautarel, Mmes Dumont et Gruny, M. Pernot, Mme Nédéle...
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
L’amendement n° 214, présenté par M. Benarroche, Mme Senée, MM. G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’article 8 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le Gouvernement remet au ...
L'amendement n° 33 rectifié ter, présenté par Mme Noël, MM. Paccaud, Houpert, H. Leroy et Genet, Mmes Berthet et Muller-Bronn, MM. Pellevat, D. Laurent et J.B. Blanc et Mmes Nédélec et Lopez, est ainsi libellé : I. – Alinéa 4 Supprimer les mots : et les membres de délégation spéciale faisant fonction d'adjoint au maire II. – Après l'...
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 407, présenté par Mmes Eustache-Brinio et Gatel et M. Kerrouche, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéas 5 et 6 Rédiger ainsi ces alinéas : - le tableau du second alinéa est ainsi rédigé : Population (habitants) Taux (en % de l'indice) Moins de 500 De 500 à 999 De 1 000 à 3 499 De 3 500 à 9 999 De 10 000 à...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Grégory Blanc, pour explication de vote. Un sénateur du groupe Les Républicains. C'est un dialogue de sourds !
M. le président. La parole est à M. Guy Benarroche, pour explication de vote.
