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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour explication de vote.
Les amendements n° 163 rectifié et 270 rectifié sont retirés. Je mets aux voix l'article 2, modifié.
L'amendement n° 270 rectifié, présenté par MM. Buval, Iacovelli et Patient, Mme Schillinger et MM. Fouassin, Lemoyne, Mohamed Soilihi et Théophile, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : …. – Le Gouvernement remet au Parlement, avant le 31 décembre 2025, un rapport afin d'étudier les voies et moyens pour ou...
Je mets aux voix l’amendement n° 388.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de sept amendements identiques. L’amendement n° 55 rectifié bis est présenté par MM. Mizzon, Henno, Laugier, Levi, Duffourg et J.B. Blanc, Mme Sollogoub, MM. Cambier, J.M. Arnaud, Capo-Canellas, Chauvet et Folliot, Mme Romagny, MM. Kern, Pillefer et Khalifé, Mme Belrhiti et M. Bleunven. L’amendement n° 96 rectifié est pré...
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 209, présenté par M. Benarroche, Mme Senée, M. G. Blanc, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l'article 2 Insére...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour présenter l’amendement n° 96 rectifié.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Bitz, pour présenter l’amendement n° 182 rectifié.
L'amendement n° 321 n'est pas soutenu. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Pierre-Alain Roiron, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour présenter l’amendement n° 252 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann, pour présenter l’amendement n° 282 rectifié ter.
Les amendements n° 163 rectifié et 270 rectifié sont retirés. Je mets aux voix l'article 2, modifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 209.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour présenter l’amendement n° 305 rectifié quater.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 209, présenté par M. Benarroche, Mme Senée, M. G. Blanc, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l'article 2 Insére...
