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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à M. Michaël Weber, sur l'article.
La parole est à M. le rapporteur, pour présenter l’amendement n° 412 et donner l’avis de la commission sur l’amendement n° 218.
La parole est à M. Simon Uzenat, sur l'article.
La parole est à M. Fabien Genet, sur l'article.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Olivier Paccaud, pour explication de vote.
L'amendement n° 382, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Polynésie, sur l'article.
La parole est à M. Guy Benarroche, pour explication de vote.
La parole est à M. Simon Uzenat, sur l'article.
La parole est à M. Michaël Weber, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre-Alain Roiron, pour explication de vote.
La parole est à Mme Céline Brulin, pour explication de vote.
L'amendement n° 382, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à Mme Ghislaine Senée, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur.
