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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
La parole est à M. Henri Cabanel, pour présenter l’amendement n° 350 rectifié quinquies.
M. le président. La parole est à M. Guillaume Gontard, sur l'article.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. le président. La parole est à M. Daniel Salmon, sur l'article.
L'amendement n° 321 n'est pas soutenu. Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 55 rectifié bis, 96 rectifié, 182 rectifié, 252 rectifié, 282 rectifié ter, 305 rectifié quater et 350 rectifié quinquies.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
M. le président. La parole est à M. Michaël Weber, sur l'article.
L’amendement n° 257 rectifié, présenté par M. Fouassin, est ainsi libellé : Après l’alinéa 6 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Après le 4° il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « En cas de déclenchement d’une alerte rouge par le préfet sur le territoire de la commune, les membres du conseil municipal exerçant une fonction dans le secteur pr...
Je mets aux voix l'amendement n° 209.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Fabien Genet, sur l'article.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. le président. La parole est à M. Guillaume Gontard, sur l'article.
Je mets aux voix l’amendement n° 257 rectifié.
M. le président. La parole est à M. Daniel Salmon, sur l'article.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 218, présenté par M. Benarroche, Mme Senée, MM. G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 7 Sup...
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 271 rectifié bis est présenté par Mmes M. Jourda et Di Folco. L’amendement n° 412 est présenté par Mmes Eustache-Brinio et Gatel et M. Kerrouche, au nom de la commission. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Alinéa 7 Remplacer les mots : et les adjoints au maire ...
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Polynésie, sur l'article.
