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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
La parole est à M. Olivier Bitz, pour explication de vote.
La parole est à M. Michaël Weber, pour explication de vote.
La parole est à Mme Céline Brulin, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
Madame la ministre déléguée, l'amendement n° 382 est-il maintenu ?
La parole est à Mme le rapporteur.
Je mets aux voix l'amendement n° 382.
La parole est à M. Olivier Bitz, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 218.
L'amendement n° 409, présenté par Mmes Eustache-Brinio et Gatel et M. Kerrouche, au nom de la commission, est ainsi libellé : I. – Après l'alinéa 11 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « …° Conseiller des collectivités territoriales mentionnées aux 1° à 9° qui bénéficient d'une délégation de fonctions. » II. – Alinéa 13 Supprimer les mots : ...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 271 rectifié bis et 412.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 290 rectifié, présenté par MM. Chasseing, Brault, Chevalier et Wattebled, Mme Lermytte, MM. A. Marc et Rochette, Mme Bourcier et MM. V. Louault, Capus, H. Leroy, Paccaud, Longeot, J.P. Vogel, J.B. Blanc, Lemoyne, Laménie, Bonhomme, Levi, Bleunven et Delcros, est ainsi libellé : Alinéa 8 Compléter cet alinéa par une phrase ains...
Je mets aux voix l'amendement n° 409.
Quel est l’avis de la commission ?
Madame la ministre déléguée, l'amendement n° 382 est-il maintenu ?
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 117, présenté par MM. Szczurek, Durox et Hochart, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : …. – Le Gouvernement remet un rapport au Parlement un an après la promulgation de la loi portant sur l'amélioration des dispos...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 44 rectifié, présenté par MM. Roiron, Kerrouche, Cozic, Bourgi et Chaillou, Mme de La Gontrie, M. Durain, Mmes Harribey et Linkenheld, MM. Redon-Sarrazy, Lurel et Gillé, Mme Narassiguin, MM. Uzenat et M. Weber, Mmes Bonnefoy, Brossel et Canalès, M. Chantrel, Mme Conway-Mouret, MM. Kanner et Marie, Mmes Artigalas, Bélim, Blatrix ...
Je mets aux voix l'amendement n° 382.
