Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 1 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 23, présenté par M. Ouizille, est ainsi libellé : Alinéa 2 Après le mot : aqueux insérer les mots : et atmosphériques La parole est à M. Alexandre Ouizille.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 16, présenté par M. Fernique, Mme Souyris, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 2 Après le mot : industrielles insérer les mots : et des rejets atmosphériques de...
Je mets aux voix l'amendement n° 23.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 16.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 21, présenté par M. Corbisez, Mme Varaillas, M. Barros et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Après l'alinéa 2 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Cette trajectoire intègre les programmes de formation et de transformation d'emplois nécessaires à la réorganisation des...
Je mets aux voix l'amendement n° 23.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 16.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 21, présenté par M. Corbisez, Mme Varaillas, M. Barros et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Après l'alinéa 2 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Cette trajectoire intègre les programmes de formation et de transformation d'emplois nécessaires à la réorganisation des...
Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° 21 est retiré. Je mets aux voix l'article 1er bis.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Damien Michallet, sur l'article.
L'amendement n° 21 est retiré. Je mets aux voix l'article 1er bis.
