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Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
L'amendement n° 24 rectifié, présenté par Mme Berthet, M. Belin, Mme Belrhiti, MM. Brisson et Burgoa, Mme Dumont, MM. Favreau et Gremillet, Mme M. Mercier, M. Pellevat et Mme Puissat, est ainsi libellé : Alinéa 5, première phrase Remplacer les mots : dans le milieu naturel par les mots : dans l'eau La parole est à Mme Martine Berthet.
Je mets aux voix l'amendement n° 24 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° 8, présenté par MM. Gillé et Ouizille, Mmes Bonnefoy et Bélim, MM. Devinaz, Fagnen, Jacquin, Uzenat, M. Weber, Kanner et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 5, dernière phrase Remplacer le montant : par le montant : La parole est à M. Hervé Gillé.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 24 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 8, présenté par MM. Gillé et Ouizille, Mmes Bonnefoy et Bélim, MM. Devinaz, Fagnen, Jacquin, Uzenat, M. Weber, Kanner et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 5, dernière phrase Remplacer le montant : par le montant : La parole est à M. Hervé Gillé.
Je mets aux voix l'amendement n° 8.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l'article 2, modifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 8.
L'amendement n° 6, présenté par MM. Gillé et Ouizille, Mmes Bonnefoy et Bélim, MM. Devinaz, Fagnen, Jacquin, Uzenat, M. Weber, Kanner et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Après l'article 2 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le code de l'environnement est ainsi modifié : 1° L'article ...
Je mets aux voix l'article 2, modifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 6, présenté par MM. Gillé et Ouizille, Mmes Bonnefoy et Bélim, MM. Devinaz, Fagnen, Jacquin, Uzenat, M. Weber, Kanner et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Après l'article 2 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le code de l'environnement est ainsi modifié : 1° L'article ...
Je mets aux voix l'amendement n° 6.
