Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
L'amendement n° 29, présenté par M. Pillefer, au nom de la commission, est ainsi libellé : Première phrase Remplacer le mot : gérée par le mot : gérées La parole est à M. Bernard Pillefer.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Damien Michallet, sur l'article.
Je mets aux voix l'amendement n° 29.
L'amendement n° 29, présenté par M. Pillefer, au nom de la commission, est ainsi libellé : Première phrase Remplacer le mot : gérée par le mot : gérées La parole est à M. Bernard Pillefer.
L'amendement n° 22, présenté par M. Ouizille, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : « Dans un délai d'un an à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement se dote d'un plan d'action interministériel pour la recherche sur les rejets atmosphériques de substances perfluoroalkylées et polyfluoroa...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 29.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 22, présenté par M. Ouizille, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : « Dans un délai d'un an à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement se dote d'un plan d'action interministériel pour la recherche sur les rejets atmosphériques de substances perfluoroalkylées et polyfluoroa...
Je mets aux voix l'amendement n° 22.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l'article 1er ter, modifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 22.
Je mets aux voix l'article 1er ter, modifié.
L'amendement n° 24 rectifié, présenté par Mme Berthet, M. Belin, Mme Belrhiti, MM. Brisson et Burgoa, Mme Dumont, MM. Favreau et Gremillet, Mme M. Mercier, M. Pellevat et Mme Puissat, est ainsi libellé : Alinéa 5, première phrase Remplacer les mots : dans le milieu naturel par les mots : dans l'eau La parole est à Mme Martine Berthet.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
