Interventions en hémicycle de Dominique Théophile

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est l'avis de la commission ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-870.

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-723.

Je mets aux voix l'amendement n° II-872.

L’amendement n° II-872, présenté par M. Brossat, Mme Cukierman et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Sauvetage des naufragés II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :

Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-682, présenté par M. Benarroche, Mme M. Vogel, MM. Parigi, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : I. ...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Immigration et asile Intégration et accès à la nationalité française Sauvetage des naufragés TOTAL SOLDE La parole est à M. Pascal Savoldelli.

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Immigration et asile Intégration et accès à la nationalité française Fonds de soutien à l'accompagnement des troubles psychotraumatiques TOTAL SOLDE La parole est à M. Guy Benarroche.

Quel est l’avis de la commission ?

L'amendement n° II-728, présenté par M. Bourgi, Mmes Narassiguin et de La Gontrie, MM. Chaillou et Durain, Mme Harribey, M. Kerrouche, Mme Linkenheld, M. Roiron et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits du programme :

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Immigration et asile Intégration et accès à la nationalité française TOTAL SOLDE La parole est à Mme Corinne Narassiguin.

Je mets aux voix l’amendement n° II-872.

Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-682, présenté par M. Benarroche, Mme M. Vogel, MM. Parigi, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : I. ...

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Immigration et asile Intégration et accès à la nationalité française Fonds de soutien à l’accompagnement des troubles psychotraumatiques TOTAL SOLDE La parole est à M. Guy Benarroche.

La parole est à M. Guy Benarroche, pour explication de vote.