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Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
L’amendement n° 1279, présenté par M. Jomier, Mme Le Houerou, M. Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Poumirol et Rossignol, MM. Redon-Sarrazy, Kerrouche, Chantrel et Lurel, Mme Bélim, MM. Jacquin, Ziane, Ouizille et Michau, Mmes Bonnefoy, Harribey et G. Jourda, MM. Temal, Durain, Féraud et Cardon, Mme Blatrix Contat,...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Jomier, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Monsieur Jomier, l’amendement n° 1279 est-il maintenu ?
L’amendement n° 1279 est retiré. L’amendement n° 264, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 128 Rédiger ainsi le début de l’alinéa : 3° Dans sa rédaction résultant du 1° du présent E, La parole est à M. le président de la commission.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 264.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 148 rectifié bis est présenté par MM. Milon, Burgoa, J.-B. Blanc et Khalifé, Mmes Demas et Petrus et M. Sol. L’amendement n° 606 rectifié bis est présenté par Mme Guillotin, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, M. Daubet, Mme N. Delattre, M. Fialaire, Mme Girardin, ...
La parole est à M. Bernard Fialaire, pour présenter l’amendement n° 606 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 148 rectifié bis et 606 rectifié bis.
L’amendement n° 597 rectifié, présenté par Mme Guillotin, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, M. Daubet, Mme N. Delattre, M. Fialaire, Mme Girardin, MM. Gold, Grosvalet, Guérini, Guiol et Laouedj, Mme Pantel et M. Roux, est ainsi libellé : Alinéas 179 et 180 Remplacer ces alinéas par trois alinéas ainsi rédigés : 2° Au 2°, la date : « 28 ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 597 rectifié.
L’amendement n° 265, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéas 188 à 203 Remplacer ces alinéas par deux alinéas ainsi rédigés : VII. – Les I et II et VI entrent en vigueur le 1er janvier 2028. VIII. – Les III à V entrent en vigueur le 1er janvier 2024. La parole est à M. le présiden...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
