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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
La parole est à Mme Anne Souyris, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Marie Vanlerenberghe, pour explication de vote.
Votre temps de parole est écoulé, mon cher collègue.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marion Canalès, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 260. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Je rappelle que l’avis de la commission est favorable et que celui du Gouvernement est défavorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 47 : Le Sénat a adopté.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 1362, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I. – Alinéa 32 Après les mots : fixé chaque année rédiger ainsi la fin de l’alinéa : par la loi. II. – Alinéa 34 Supprimer cet alinéa. III. – Après...
L’amendement n° 1278, présenté par M. Jomier, Mme Le Houerou, M. Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Poumirol et Rossignol, MM. Redon-Sarrazy, Kerrouche, Chantrel et Lurel, Mme Bélim, MM. Jacquin, Ziane, Ouizille et Michau, Mmes Bonnefoy, Harribey et G. Jourda, MM. Temal, Durain, Féraud et Cardon, Mme Blatrix Contat,...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 1278 ?
Je mets aux voix l’amendement n° 1362.
En conséquence, l’amendement n° 1278 n’a plus d’objet. L’amendement n° 262, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 41, dernière phrase Rédiger ainsi cette phrase : Au regard des spécificités de certains traitements, la prise en charge de certaines prestations d’hospitalisation peut...
Le sous-amendement n° 1290 rectifié, présenté par M. Jomier, Mme Le Houerou, M. Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Poumirol et Rossignol, MM. Redon-Sarrazy, Kerrouche, Chantrel et Lurel, Mme Bélim, MM. Jacquin, Ziane, Ouizille et Michau, Mmes Bonnefoy, Harribey et G. Jourda, MM. Temal, Durain, Féraud et Cardon, Mme ...
Quel est l’avis de la commission sur le sous-amendement n° 1290 rectifié ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix le sous-amendement n° 1290 rectifié.
