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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 266.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 415 rectifié est présenté par Mme Lassarade, M. Milon, Mme Berthet, MM. Anglars, Panunzi et Cadec, Mme Dumont, MM. Brisson et Bouchet, Mme M. Mercier, MM. Houpert, Bruyen et Allizard, Mmes Petrus, Micouleau et Gosselin, M. Lefèvre, Mme Aeschlimann, M. Mandelli, Mmes Belrhiti et Bonf...
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour présenter l’amendement n° 1272.
La séance est reprise.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Solanges Nadille.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Acte est donné de cette mise au point, ma chère collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l'analyse politique du scrutin.
La parole est à M. Bernard Jomier, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Milon, pour explication de vote.
Nous reprenons la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024. Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus, au sein du chapitre Ier du titre Ier de la troisième partie, aux amendements portant articles additionnels après l'article 22. TROISIÈME PARTIE Dispositions relatives aux dépenses pour l'exe...
Je suis saisi de six amendements identiques. L'amendement n° 378 rectifié est présenté par M. Genet. L'amendement n° 635 rectifié est présenté par M. Canévet et Mme N. Goulet. L'amendement n° 682 rectifié ter est présenté par Mme Gruny, MM. Milon et Paccaud, Mmes Belrhiti, Petrus, Micouleau et Jacques, MM. Panunzi, Sol et Belin, Mmes ...
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Pascale Gruny, pour présenter l'amendement n° 682 rectifié ter.
La parole est à M. Olivier Henno, pour présenter l'amendement n° 1007 rectifié quater.
Les amendements n° 1299 rectifié bis et 1344 rectifié bis ne sont pas soutenus. Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
