Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 635 rectifié, 682 rectifié ter et 1007 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 415 rectifié et 1272.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 22. L'amendement n° 1082 rectifié bis, présenté par Mmes Vermeillet et N. Goulet, MM. Laugier et Kern, Mme O. Richard, MM. Mizzon et Henno, Mmes Gatel, Saint-Pé, Sollogoub, Perrot et Gacquerre, MM. P. Martin et J.M. Arnaud, Mme Jacqueme...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 856 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac, Cabanel et Daubet, Mme Girardin et MM. Grosvalet, Guiol et Laouedj. L’amendement n° 1018 rectifié bis est présenté par MM. Menonville et Bonnecarrère, Mmes O. Richard et Guidez, MM. Bonneau, Courtial, Bouchet et Kern...
L'amendement n° 1082 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de quatre amendements identiques. L'amendement n° 474 rectifié bis est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac, Cabanel et Daubet, Mme Girardin, MM. Grosvalet, Guérini, Guiol et Laouedj et Mme Pantel. L'amendement n° 622 rectifié ter est présenté par M. Canévet...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Anne Souyris, pour présenter l'amendement n° 762 rectifié bis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Céline Brulin, pour présenter l'amendement n° 967 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
L’amendement n° 1018 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 267, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I. – Alinéa 5, dernière phrase Après le mot : délivrer insérer les mots : sans ordonnance II. – Alinéa 6 Après le mot : délivrent insérer les mots : sans ordonnance La ...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 267.
Je mets aux voix l’article 25, modifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 622 rectifié ter, 762 rectifié bis et 967 rectifié.
L’amendement n° 424 rectifié ter, présenté par MM. Folliot et J.M. Arnaud, Mme O. Richard, M. Levi, Mme de La Provôté, MM. Kern, Courtial, Duffourg et Canévet, Mme Puissat, MM. Menonville et Bleunven, Mmes Billon, Perrot, Saint-Pé et Loisier et M. L. Hervé, est ainsi libellé : Après l’article 25 Insérer un article additionnel ainsi réd...
Je m’aperçois que vous n’étiez pas signataire de l’amendement, mon cher collègue…
L'amendement n° 257, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 2 Remplacer les mots : la première occurrence du mot : « à » par les mots : le mot : « amélioration » et les mots : la prévention par les mots : de la prévention La parole est à M. le président de la commission.
