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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Corinne Narassiguin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Corinne Narassiguin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 481 rectifié ter. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert...
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Je mets aux voix l'amendement n° 481 rectifié ter. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert...
Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 48 : Le Sénat n'a pas adopté. L'amendement n° 1122 rectifié, présenté par M. Lurel, Mme Bélim, MM. Mérillou et Pla, Mme Conway-Mouret, M. P.Joly et Mmes Monier et Conconne, est ain...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Quel est l'avis de la commission ?
Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 48 : Le Sénat n'a pas adopté. L'amendement n° 1122 rectifié, présenté par M. Lurel, Mme Bélim, MM. Mérillou et Pla, Mme Conway-Mouret, M. P.Joly et Mmes Monier et Conconne, est ain...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Monsieur Joly, l'amendement n° 1122 rectifié est-il maintenu ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 1122 rectifié.
Monsieur Joly, l'amendement n° 1122 rectifié est-il maintenu ?
